Mentions légales

Editeur du site 

Le site www.actu-automobile.com est géré par RS MEDIA – Sébastien Rabatel – EI

3 rue du moulin

68100 Mulhouse

Numéro de SIRET : 49530064200057

Numéro TVA Intracommunautaire : FR66495300642

Numéro RCS : Mulhouse A 495 300 642

Mentions légales

L’utilisateur du site Internet reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnait également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

Hébergeur 

Hébergeur : OVH
Société : OVH
Adresse web : www.ovh.com
Adresse Postale : 2 rue kellermann
BP 80157
59053 ROUBAIX Cedex 1
Téléphone : +33 (0)8 203 203 63

Propriété intellectuelle

Tous les articles, photographies et autres documents présentés sur ce site sont la propriété de Actu-automobile.com, ou sont reproduits avec l’autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis au droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle ou industrielle.

L’utilisation frauduleuse de tout contenu du site Internet est totalement interdite. Actu-automobile.com vous informe qu’il usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, même pénale, si nécessaire.

Gestion des données personnelles 

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer, l’utilisateur peut utiliser le formulaire de contact mis à sa disposition.